Mentions légales
1. Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété et édité par William Malbos – Entrepreneur individuel (EI). Je suis également le responsable de la publication.
-
Siret : 90501160700017
-
Code APE (NAF) : 6201Z – Programmation informatique
-
Numéro de TVA : FR80905011607
-
Adresse : Siège de l’entreprise situé en France.
(L’adresse complète peut être communiquée sur demande légitime aux autorités ou aux clients justifiant d’un intérêt légal.) -
Adresse e-mail : contact@wmalbos.fr
-
Site web : https://www.wmalbos.fr
2. Hébergeur
Le présent site est hébergé par la société OVH.
-
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (FRANCE)
-
Site web : http://www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, codes, graphismes, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les règles détaillées relatives aux droits d’usage et de propriété intellectuelle sont précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation.
4. Données personnelles
Les traitements de données effectués sur ce site respectent la législation en vigueur (RGPD et loi « Informatique et Libertés »).
Pour plus d’informations ou pour exercer vos droits, consultez la Politique de Confidentialité.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement et des outils de mesure d’audience anonymisés via Matomo.
Pour en savoir plus, consultez la Politique de Confidentialité.
6. Responsabilité
William Malbos s’efforce d’assurer la fiabilité et l’accessibilité du site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, interruptions ou dommages liés à son utilisation.
Les règles d’utilisation du site et les limites de responsabilité sont détaillées dans les Conditions Générales d’Utilisation.
7. Médiation à la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, l’utilisateur s’engage à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de mon siège social.